Porte-clause

Avez-vous déjà interrogé votre banquier ou votre assureur sur l’intérêt de la clause bénéficiaire en cas de décès de votre contrat d’assurance-vie ? Vous a-t-il conseillé une autre clause que celle qui désigne le conjoint et à défaut les enfants ?

Si cette clause standard - qui se résume souvent à une croix dans une case au moment de la souscription du contrat - convient souvent pour un couple marié, il est regrettable de galvauder de la sorte un outil puissant, véritable couteau suisse de la gestion de patrimoine.

Rappelons que le statut successoral de l’assurance-vie en est l’atout essentiel, au-delà de la performance : compte tenu des droits à payer, vous transmettez plus à vos héritiers avec un contrat d’assurance-vie qui aurait subi une baisse de 5% qu’avec un livret A… Autant être le plus rigoureux possible sur cette clause.

Je travaille avec un « clausier » qui comprend plus de 300 formules différentes de clauses bénéficiaires et qui permet de faire du sur-mesure en répondant précisément à votre volonté lors du dénouement en cas de décès de vos contrats.

Ainsi, vous pouvez souhaiter désigner pour un même contrat plusieurs bénéficiaires, par exemple le conjoint et les enfants. Ces derniers étant les seuls à payer des droits sur le patrimoine reçu dès la première succession, c’est pour moi un mystère de constater qu’ils ne sont pas systématiquement bénéficiaires, au moins à hauteur des droits qu’ils auront à payer.

Lorsque vos héritiers ne sont pas des descendants directs (neveux, nièces, frères et sœurs…), ils vont devoir payer des droits considérables sur votre patrimoine… sauf pour ce que vous leur transmettrez à travers un contrat d’assurance-vie. Vous pouvez aussi vouloir favoriser un conjoint, un partenaire de PACS ou un compagnon par rapport aux enfants, voire un tiers par rapport à la famille. Tout cela est possible au moyen d’une clause bénéficiaire réfléchie.

Il y a certes des règles à respecter (réserve héréditaire, primes exagérées, bénéficiaires sur plusieurs rangs…) mais on peut rédiger avec la plus grande liberté la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie. Et pour éviter les velléités des bénéficiaires les moins scrupuleux (attention au « bénéficiaire acceptant »), il est possible de garder la clause secrète en la déposant chez un notaire.

On peut aller plus loin dans la finesse et prévoir par exemple des clauses à tiroir, que les bénéficiaires successifs peuvent accepter ou non, des clauses conditionnelles, des clauses avec obligation de remploi de la somme reçue, etc…

Enfin, il est possible de démembrer une clause bénéficiaire en désignant un bénéficiaire usufruitier (souvent le conjoint) et un bénéficiaire nu-propriétaire (les enfants). Au moment du décès, l’usufruitier perçoit un capital qui devient un « quasi-usufruit », générant une créance de restitution au profit des nus-propriétaires lors de la succession de l’usufruitier. Pour les capitaux en assurance-vie qui dépassent les 152.500 € d’abattement par bénéficiaire, c’est là une stratégie qui limite la fiscalité à l’issue des deux successions.

Il est vraiment dommage de ne pas trouver de réponse lorsque vous vous frappez à la porte de votre banquier pour tout savoir sur la cause bénéficiaire. Interrogez plutôt votre conseiller en gestion de patrimoine…

Bien à vous,

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