Lors d’une donation… savez-vous combien vous avez réellement donné ?
Vous donnez 100 000 € à chacun de vos deux enfants.
Le premier utilise cette somme pour voyager, changer de voiture et améliorer son quotidien. Vingt ans plus tard, il n'en reste rien. Le second achète un appartement ou créé une entreprise qui, vingt ans plus tard, vaut 300 000 €. Au jour de votre succession, ont-ils reçu la même chose ?
Pas nécessairement ! Car une donation ne disparaît pas de l'histoire familiale une fois le chèque encaissé. Lors du règlement de la succession, elle devra en principe être rapportée afin de rétablir l'équilibre entre les héritiers. Et ce rapport ne se fait pas toujours pour son montant d'origine.
Pour une somme d'argent, 100 000 € restent en principe 100 000 €. Mais si cette somme a servi à acquérir un bien, c'est la valeur de ce dernier qui peut être retenue.
Résultat : celui qui a consommé ses 100 000 € peut être considéré comme ayant reçu… 100 000 €. Et celui qui les a judicieusement investis… 300 000 € ! En matière de donation, être cigale peut parfois être plus avantageux qu'être fourmi.
Heureusement, il existe des moyens d'éviter ce genre de mauvaise surprise et d'organiser les choses dès le départ.
Car une donation n'est pas seulement une affaire d'abattements fiscaux et de délai de quinze ans. C'est aussi un acte civil dont les conséquences peuvent se révéler vingt ans plus tard. Mieux vaut y penser avant de signer le chèque...
